Information REACH
La société Buehler GmbH, dont le siège se trouve à Düsseldorf, est un utilisateur et un importateur, situé plus en aval dans la chaine de production au sens du règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH). Les produits que nous vendons sont des préparations qui ne sont pas soumises à l´enregistrement suivant REACH. Le délai prévu pour l´enregistrement préalable des substances a pris fin le 30.11.2008. Nous avons maintenant reçu de la part de l’ensemble de nos fournisseurs une déclaration attestant qu´ils ont procédé à l´enregistrement préalable des substances contenues dans nos produits ou qu´ils se sont, le cas échéant, assuré que les substances ont fait l´objet d´un enregistrement préalable.
Concernant les substances contenues dans nos produits et qui sont importées par Buehler GmbH vers l´UE dans des quantités supérieures à 1 to, celles-ci ont été identifiées et ont fait l´objet d´un enregistrement préalable par une société du groupe ITW pour le compte de Buehler, a Division of Illinois Tool Works Inc., Lake Bluff, USA. Cette société sera également chargée de l´enregistrement final. Ainsi, la société Buehler GmbH ne participe pas directement à l´enregistrement des substances.
Il nous est ainsi permis de dire que nos produits seront également disponibles à l´avenir et seront couverts, pour leur utilisation propre, par la règlementation REACH. Il n´est pas prévu de retirer des produits du marché au titre de la réglementation REACH.
Suivant la quantité des substances et leur classification en matière de santé et d´environnement, le processus d´enregistrement lui-même peut durer jusqu´en 2018. (Article 23). En raison de ces délais, nous ne sommes pas en mesure de donner des informations détaillées sur l´enregistrement de substances en particulier, contenues dans nos produits, et qui porteraient en particulier sur les numéros d´enregistrement ou les applications autorisées.
L´agence européenne des produits chimiques a en outre publié une « liste candidate » conformément à l´Article 58 (1, 10) de la règlementation REACH (dernière mise à jour: 20.06.2011).
Dans deux de nos produits se trouve une substance, qui fait partie de la liste candidate (SVHC, substances of very high concern) actuelle:
La résine EpoHeat contient du phtalate de dibutyle, CAS 84-69-5.
CoolMet 2 contient du boric acid, CAS 10043-35-3.
La société Buehler remplira les obligations qui lui incombent au titre de la communication tout au long de la chaîne de production. L´information sur l´utilisation des préparations et matières premières sera transmise. Nos fiches de sécurité font l´objet de mises à jour régulières en fonction de l´état actuel des connaissances.
Date: Juillet 2011
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