Information REACH

REACH est la nouvelle législation européenne sur les substances chimiques, en vigueur depuis le 01.07.2007. Elle porte sur l’enRegistrement, l’Evaluation et l’Autorisation des substances CHimiques ainsi que sur les restrictions applicables à ces substances. Cette législation a pour objectif de mieux protéger la santé humaine et l’environnement face aux risques que peuvent poser la manipulation et l´utilisation des substances (substances chimiques telles quelles, préparations contenant des substances chimiques ou matériels traités avec des substances chimiques).

La société Buehler GmbH, dont le siège se trouve à Düsseldorf, est un utilisateur et un importateur, situé plus en aval dans la chaine de production au sens du règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH). Les produits que nous vendons sont des préparations qui ne sont pas soumises à l´enregistrement suivant REACH. Le délai prévu pour l´enregistrement préalable des substances a pris fin le 30.11.2008. Nous avons maintenant reçu de la part de l’ensemble de nos fournisseurs une déclaration attestant qu´ils ont procédé à l´enregistrement préalable des substances contenues dans nos produits ou qu´ils se sont, le cas échéant, assuré que les substances ont fait l´objet d´un enregistrement préalable.

Concernant les substances contenues dans nos produits et qui sont importées par Buehler GmbH vers l´UE dans des quantités supérieures à 1 to, celles-ci ont été identifiées et ont fait l´objet d´un enregistrement préalable par une société du groupe ITW pour le compte de Buehler, a Division of Illinois Tool Works Inc., Lake Bluff, USA. Cette société sera également chargée de l´enregistrement final. Ainsi, la société Buehler GmbH ne participe pas directement à l´enregistrement des substances.

Il nous est ainsi permis de dire que nos produits seront également disponibles à l´avenir et seront couverts, pour leur utilisation propre, par la règlementation REACH. Il n´est pas prévu de retirer des produits du marché au titre de la réglementation REACH.

Suivant la quantité des substances et leur classification en matière de santé et d´environnement, le processus d´enregistrement lui-même peut durer jusqu´en 2018. (Article 23). En raison de ces délais, nous ne sommes pas en mesure de donner des informations détaillées sur l´enregistrement de substances en particulier, contenues dans nos produits, et qui porteraient en particulier sur les numéros d´enregistrement ou les applications autorisées.
L´agence européenne des produits chimiques a en outre publié une « liste candidate » conformément à l´Article 58 (1, 10) de la règlementation REACH (dernière mise à jour: 20.06.2011).
Dans deux de nos produits se trouve une substance, qui fait partie de la liste candidate
(SVHC, substances of very high concern) actuelle:
   
La résine EpoHeat contient du phtalate de dibutyle, CAS 84-69-5
.
CoolMet 2 contient du boric acid, CAS 10043-35-3.

   
La société Buehler remplira les obligations qui lui incombent au titre de la communication tout au long de la chaîne de production. L´information sur l´utilisation des préparations et matières premières sera transmise. Nos fiches de sécurité font l´objet de mises à jour régulières en fonction de l´état actuel des connaissances.
  
Date: Juillet 2011